Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le site Eyphose Créations est édité par :
• Nom ou raison sociale : Eyphose - Sophie Cueff
• Forme juridique : auto-entreprise
• SIRET : 911 702 694 00017
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA selon l’article 293 B du CGI.
• Adresse : 5 avenue Roger Salengro - 51430 Tinqueux
• E-mail : eyphose@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
• Nom : Shopify Inc.
• Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
• Téléphone : +1 613-241-2828
3. Directeur de publication
Le directeur de publication est :
• Nom : Sophie Cueff
• E-mail : eyphose@gmail.com
4. Propriété intellectuelle
• L’ensemble des contenus (textes, images, logos, designs, etc.) présents sur le site EYPHOSE CRÉATIONS est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.
• Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur le site [nom du site Shopify] sont traitées dans le cadre des commandes et pour améliorer l’expérience utilisateur.
• Responsable du traitement des données : EYPHOSE - Sophie Cueff
• Finalité des données : Traitement des commandes, gestion des clients, envoi d’informations commerciales (si consentement préalable).
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• Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de vos données.
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• Le site EYPHOSE CRÉATIONS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions.
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8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents.